Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORREFACTION DES DOMES
M. Roland (Dumas)

Numéro de dépôt :
963422
Date de dépôt :
28/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORREFACTION DES DOMES

Déposée le 28 juillet 1976 par monsieur Roland (Dumas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORREFACTION DES DOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roland (Dumas domicilié(e) 16, Les Hauts-de-Chanturgue, Clermont-Ferrand, $M. Tournadre (Roger), 33, rue du Bas-Champfleur, Clermont-Ferrand. - France.

La marque TORREFACTION DES DOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TORREFACTION DES DOMES est expirée depuis le 28 juillet 1986.

Roland (Dumas a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ALEXANDRE , CHATEAU LALIBARDE , CHATEAU SICARD , CHATEAU REBEYMONT


M. Roland (Dumas) - 16, Les Hauts-de-Chanturgue, Clermont-Ferrand, $M. Tournadre (Roger), 33, rue du Bas-Champfleur, Clermont-Ferrand. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.